Сочинения. Том 3

Alors sans doute Elle croira pouvoir accorder aux Etats de la Confédération du Rhin, te retour d’un libre transit au travers de la France, et ce transit sera lui-même un bénéfice pour notre commerce.

Alors aussi des mesures pourront être prises pour rétablir le débouché de nos denrées coloniales en Allemagne.

La filature et le tissage du coton ont pris à peine quelque essor dans les Etats de la Confédération du Rhin. Lors donc et ce moment approche, lorsque nos établissements auront pourvu à toute notre consommation ils pourront verser au delà du Rhin l’exédent de leurs produits, et ce débouché est assuré, si la restitution à la sortie du Droit perçu sur le coton en laine à l’entrée, est affectué comme elle est promise par te décret du 21 février 1806. Mais je dois le dire à Votre Majesté jusqu’à ce jour cette promesse est illusoire pour le Commerce français, et les formalités qu’on exige pour établir l’identité du coton entré en laine ressortant manufacturé sont impossibles à remplir après qu’il a passé en tant de mains et soubi toutes ces transformations. L’adoption de formalitée plus simples est indispensable pour obtenir ce débouché.

La modération des droits d’entrée sur nos vins est encore un objet propre a exciter la sollicitude de Votre Majesté. J’ai eu l’honneur de soumettre tes réclamations du Département du Rhin contre tes nouveaux droits a cet égard, par son Altesse le Grand Duc de Bade.

Eu résumant tes intérêts du Commerce français relativement aux états de la Confédération du Rhin demandent

1°. Que tes règles de Douane, que l’établissement de grandes foires dans ces états du moins relativement au commerce français, subordonne à la rectification de Votre Majesté comme protecteur de la Confédération.

2°. Que le transit par terre, et par eau pour tes marchandises françaises soit de même libre de toute entrave et ne puisse être dans tous tes cas assujettis à des droits qui excèdent 1 pour % de la valeur, en accordant à ces états semblable retour.

3°. Que tes droits d’introductions dans ces états, des vins de France, des draps, des soieries, rubans ne puissent en aucun cas excéder 10 pour % de la valeur, en accordant sur tes mêmes objets aux mêmes états un égal avantage.

Je suis avec un profond respect, Sire, de Votre Majesté Impériale et Royale le très humble, très obéissant et très fidèle serviteur et sujet.

Champagny.

X

Нац. арх.

AF. IV — 1060, pièce n° 92.

Copie, Troyes, le 15 juin 1808.

Префект министру внутренних дел Monseigneur,

J’ai l’honneur de vous adresser copie d’un placard qui a été posé à Troyes la nuit du 11 au 12 iuin. Les commissaires de police l’ont fait arracher partout et l’ont dénoncé au Magistrat de Sûreté à la manière dont il est ortographié, il doit être l’ouvrage d’un ouvrier ou d’un homme qui a voulu prendre le masque.

Il est de fait qui le renchérissement aussi subit qu’extraordinaire du coton a suspendu la filature et la fabrique est plongée dans la misère au moins dix mille individus qui n’ont pas d’autres moyens d’existence et qui n’ont pris ou pu prendre aucune précaution pour passer ces moments difficiles.

Je vous ai demandé et vous avez eu la bonté de me faire obtenir un secours de 12.000 fr. pour établir des atteliers de charité, mais jusqu’à présent je n’ai pas voulu toucher à ce fond et je le réserve pour cet hiver où les besoins seront encore plus pressants s’il n’arrive pas de coton. D’ailleurs cette somme serait bien vite absorbée si l’on ne trouvait pas moyen de la reproduire en l’employant à quelqu’autres espèce de fabrication que le coton, ce dont ie m’occupe, et j’ai même eu l’honneur de vous envoyer des échantillons de ces nouvelles étoffes.

Les portes de la ville de Troyes sont des masses informes, celle surtout qui est à l’entrée du faubourg Troucels est flanquée de deux énormes tourelles dont l’aspect choque depuis longtemps les yeux les moins exercés. Le Conseil Général en a voté la destruction et la construction de deux pilastres et d’une grille. J’aurai l’honneur de vous adresser dans peu les devis, plans et détails, mais comme vous aurez à les faire examiner avant de les approuver; je vous demande l’autorisation de faire démolir afin d’établir un attelieur indispensable en ce moment pour occuper les ouvriers. On déblayera sauf à reconstruire au printemps prochain dans la forme que vous aurez adoptée.